Déposée le 23 décembre 1996 par la société VITRY FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K'OMPOZIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est la société VITRY FRERES domicilié(e) 106 Boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 038 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Charles MAGNIN Avocat au Barreau de Paris - France.
La marque K'OMPOZIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITRY FRERES - 106 Boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS - France - SIREN 612038919
Jean-Charles MAGNIN Avocat au Barreau de Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Instruments à main entraînés manuellement, coupe-ongles, pinces à ongles, limes à ongles, Coupe-cors Ustensiles de toilette
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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